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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERROIRS
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VILLA ANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA ANNES
MEDITERROIRS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96656915
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque VILLA ANNES

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA ANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITERROIRS domicilié(e) Chateau de Castelnou, 66300 CASTELNOU, " Chateaux, Crus et Terroirs de la Méditerranée " - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 563 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITERROIRS - France.

La marque VILLA ANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ANNES est expirée depuis le 20 décembre 2006.

MEDITERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : VILLA APPIANO , MAS CASSANHES


MEDITERROIRS S.A.R.L. - Chateau de Castelnou, 66300 CASTELNOU, " Chateaux, Crus et Terroirs de la Méditerranée " - France - SIREN 397563990


MEDITERROIRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

" Vins tranquilles ou mousseux produits dans le département des Pyrénées Orientales, toutes appellations confondues : d'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon ", " Côtes du Roussillon Villages " avec ou sans mention de cru village, " Rivesalles ". " Musical de Rivesalles ", " Maury ". Toute boisson à base de vin. Toutes boissons à base de raisins contenant de l'alcool. Tous produits du terroir des Pyrénées orientales à savoir : viandes, poissons, volailles et gibiers ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.